Impact du bris de glace sur le malus d’assurance : ce que vous devez savoir

Le bris de glace est l’un des sinistres les plus fréquents sur un véhicule. Un simple gravillon projeté sur le pare-brise ou une tempête de grêle peut causer des dégâts nécessitant une réparation ou un remplacement des vitrages. Face à ce type d’incident, de nombreux conducteurs se posent une question essentielle : un bris de glace entraîne-t-il un malus sur l’assurance auto ?

Le système de bonus-malus permet aux assureurs d’ajuster le montant des cotisations en fonction des sinistres déclarés. Toutefois, tous les sinistres n’ont pas le même impact, et les règles varient selon la responsabilité du conducteur et les garanties souscrites.

Dans cet article, nous allons voir dans quels cas un bris de glace peut affecter le malus et quelles sont les autres situations qui influencent réellement le bonus-malus.

Les impacts du bris de glace sur le malus

Bris de glace sans accident : aucune incidence

Dans la majorité des cas, un bris de glace isolé n’a aucune incidence sur le malus. Ce type de sinistre résulte souvent de facteurs extérieurs indépendants de la conduite du propriétaire :

• Projection de gravillons sur le pare-brise

• Chocs thermiques dus aux variations de température

• Intempéries comme la grêle ou des vents violents entraînant des objets contre le véhicule

Puisque l’assuré n’est pas responsable, l’assurance prend généralement en charge la réparation ou le remplacement des vitrages via la garantie bris de glace. Toutefois, une franchise peut être appliquée, selon les termes du contrat.

Bris de glace dans un accident responsable : quelles conséquences ?

Un bris de glace peut survenir lors d’un accident où le conducteur est reconnu responsable. Dans ce cas, son impact sur le bonus-malus dépend de la gravité du sinistre :

• Si le bris de glace est le seul dommage, il est pris en charge par la garantie sans malus, mais une franchise peut s’appliquer.
• Si d’autres dommages sont constatés (tôle froissée, dégâts sur un autre véhicule), alors un malus sera appliqué. Ce malus correspond à 25 % d’augmentation de la cotisation en cas de responsabilité totale, et 12,5 % en cas de responsabilité partielle.

Par exemple, si un conducteur percute un poteau et fissure son pare-brise, il sera considéré comme responsable et verra son malus augmenter.

Bris de glace et sinistres liés (vol, vandalism

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Certains sinistres liés au vol ou au vandalisme impliquent un bris de glace. Dans ces cas, ce n’est pas la garantie bris de glace qui intervient, mais plutôt la garantie vol ou dommages tous accidents.

• Un vol avec effraction entraîne souvent le bris d’une vitre. Dans ce cas, aucun malus n’est appliqué, car la responsabilité du conducteur n’est pas engagée.
• Un acte de vandalisme (vitres cassées volontairement) est également pris en charge par l’assurance, sans conséquence sur le malus.

Toutefois, si ces incidents se répètent trop souvent, l’assureur peut décider d’augmenter la cotisation ou même de résilier le contrat.

Les sinistres influençant réellement le bonus-malus

Quels sinistres entraînent un malus ?

Contrairement aux bris de glace, certains sinistres ont un impact direct sur le bonus-malus et peuvent faire augmenter la cotisation d’assurance. Voici les principaux cas concernés :

• Accident responsable avec dommages matériels et/ou corporels : tout sinistre où le conducteur est reconnu entièrement fautif entraîne une augmentation de 25 % du malus.
• Accident avec responsabilité partielle : si l’assureur considère que le conducteur est seulement partiellement responsable, alors l’augmentation sera de 12,5 %.
• Accidents répétés : un conducteur ayant plusieurs sinistres responsables en une courte période peut voir sa cotisation s’envoler, voire être résilié par son assureur.

En revanche, les accidents non responsables, les dommages dus aux intempéries ou les sinistres de vol n’entraînent aucune pénalité sur le malus.

Cas où l’assurance peut augmenter la prime sans malus

Même si un bris de glace n’a pas d’impact sur le bonus-malus, certaines situations peuvent entraîner une hausse de la prime d’assurance :

• Multiplication des bris de glace : si un assuré déclare trop de bris de glace en peu de temps, son assureur peut considérer qu’il représente un risque élevé et décider d’augmenter sa cotisation ou sa franchise.
• Résiliation pour sinistres fréquents : bien que le malus ne s’applique pas, certains assureurs peuvent choisir de résilier un contrat si les déclarations de sinistres sont trop nombreuses, y compris pour des bris de glace.
• Modification des conditions du contrat : en cas de sinistres répétés, l’assurance peut revoir les conditions de couverture, ajouter une franchise plus élevée ou exclure certaines garanties du contrat.

Spécificités du bonus-malus et de son évolution

Le bonus-malus, aussi appelé coefficient de réduction-majoration (CRM), évolue chaque année en fonction des sinistres déclarés :

• Chaque année sans accident responsable permet une réduction de 5 % du coefficient, jusqu’à atteindre un maximum de 50 % de réduction après 14 ans sans sinistre.
• Un accident responsable entraîne une augmentation immédiate de 25 % du malus, et il faudra plusieurs années sans sinistre pour revenir à un bon coefficient.
• Interruption d’assurance : si un conducteur reste plus de trois ans sans assurance, il perd son bonus et repart avec un coefficient neutre (1,00).

Pour éviter une hausse de cotisation, il est essentiel de bien choisir son contrat d’assurance et d’opter pour une garantie adaptée à ses besoins.

Exemple concret : prêt de voiture et bris de glace

Prêter son véhicule : quelles précautions à prendre ?

Prêter son véhicule à un ami ou un membre de sa famille semble être un geste anodin. Pourtant, peu de conducteurs réalisent que cet acte peut avoir des conséquences sur leur assurance en cas de sinistre.

Avant de laisser un proche utiliser votre voiture, il est essentiel de vérifier son contrat d’assurance :

• Certains contrats appliquent une sur-franchise pour les jeunes conducteurs ou les prêts de volant occasionnels.

• En cas de sinistre, c’est le propriétaire du véhicule qui reste responsable auprès de son assurance.

• Certaines assurances peuvent refuser la prise en charge si le conducteur occasionnel n’est pas déclaré.

Si un bris de glace survient alors que le véhicule est prêté, les mêmes règles s’appliquent que pour le propriétaire : pas de malus, mais une éventuelle franchise à payer selon les termes du contrat.

Cartage : couverture optimale pour un prêt de voiture

Prenons un exemple concret : Marc prête sa voiture à son cousin Paul pour un week-end. Sur l’autoroute, un gravillon frappe le pare-brise, entraînant une fissure nécessitant un remplacement.

Sans solution adaptée, Marc doit :

• Payer la franchise bris de glace si elle est prévue dans son contrat.

• Supporter une éventuelle hausse de prime si son assureur décide d’augmenter sa cotisation.

• Assumer seul les démarches administratives auprès de l’assurance.

Avec Cartage, Marc aurait pu souscrire une assurance temporaire à 5€ par jour, couvrant notamment les franchises en cas de sinistre. Dans cette situation, Cartage aurait pris en charge la franchise bris de glace, évitant ainsi des frais supplémentaires à Marc. Une solution simple et efficace pour prêter son véhicule en toute tranquillité.

Comment bien déclarer un bris de glace pour éviter des complications ?

Pour éviter toute mauvaise surprise, il est recommandé de déclarer rapidement un bris de glace auprès de son assureur :

• Délais à respecter : 5 jours ouvrés après la découverte du sinistre.

• Moyens de déclaration : via l’espace client en ligne, par téléphone ou directement en agence.

• Documents nécessaires : photos du dommage, rapport d’expert si nécessaire et éventuel constat amiable en cas d’accident.

Une déclaration rapide et bien renseignée permet d’accélérer le traitement du sinistre et d’éviter des désaccords avec l’assurance.

Conclusion

Le bris de glace est un sinistre courant qui, dans la majorité des cas, n’entraîne pas de malus. Tant que la responsabilité du conducteur n’est pas engagée, la prise en charge se fait via la garantie bris de glace, avec seule une franchise éventuelle à régler.

Toutefois, un bris de glace survenu lors d’un accident responsable ou dans des circonstances particulières peut impacter la cotisation d’assurance. De plus, un trop grand nombre de sinistres déclarés peut amener l’assureur à augmenter la prime ou résilier le contrat.

Pour éviter des frais imprévus, il est crucial de bien comprendre son contrat d’assurance, notamment en cas de prêt de véhicule. Une solution comme Cartage permet de sécuriser un prêt de volant et d’éviter les mauvaises surprises en cas de sinistre.

En connaissant ces éléments, chaque conducteur peut mieux anticiper les impacts d’un bris de glace et choisir l’assurance la plus adaptée à ses besoins.